GenIA Studio (SIREN 931 965 289 : Amaury Descamps, entrepreneur individuel, 3 rue Carrelot d'Encarmaillet, 31480 Cadours) produit des créations par IA : vidéos publicitaires, films corporate, vidéos créatives, visuels et design. Chaque projet est unique et fait l'objet d'un devis.
Chaque projet commence par un appel découverte gratuit. Le devis précise le périmètre, le prix, le délai et le nombre d'aller-retours inclus. Aucun travail ne commence sans votre accord écrit (email accepté). Le devis est valable 30 jours.
Les prix sont exprimés en euros hors taxes, la TVA applicable est portée sur la facture. Paiement selon les modalités du devis : 50 % à la commande, solde à la livraison.
Vous validez le concept et la direction artistique avant production. Le délai annoncé court à partir de cette validation ; il peut être prolongé si les validations intermédiaires tardent. Les retours de modification sont inclus dans la limite convenue au devis : au-delà, un complément est chiffré avant tout travail.
Une fois le solde payé, vous disposez d'un droit d'utilisation des livrables pour vos besoins commerciaux (diffusion, publicité, site web, réseaux sociaux), sans limite de durée ni de territoire. Nous pouvons présenter la création dans notre portfolio ; si vous préférez la confidentialité, dites-le-nous, c'est noté au devis.
Nous nous engageons sur la qualité du travail fourni et la conformité au devis. Les contenus générés par IA sont livrés en l'état : vous restez responsable de leur utilisation finale (droit à l'image, marques, réglementation publicitaire). Notre responsabilité est limitée au montant payé pour le projet.
Vos documents, marques et informations transmis pour la production restent confidentiels et ne sont utilisés que pour votre projet. Ils ne sont jamais revendus. Conformément au RGPD, vous pouvez demander leur suppression à tout moment.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Nous privilégions toujours la solution amiable : écrivez-nous à amaury@descamps.pro. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.